Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination

Maison Hiret

Forme juridique

[Entreprise individuelle / SASU / EURL…]

Capital social

[Montant en euros. Supprimer cette ligne entièrement si vous êtes en entreprise individuelle ou micro-entreprise]

Siège social

[Adresse complète : numéro, rue, code postal, ville]

Numéro SIREN

[9 chiffres]

Immatriculation

[RCS de VILLE sous le numéro …, ou « Répertoire des métiers de … », ou « dispensé d’immatriculation »]

Numéro de TVA

[FR + 11 caractères, ou « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts » si vous êtes en franchise]

Directeur de la publication

[Prénom NOM]

Contact

contact@maisonhiret.com

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Raison sociale

Hostinger International Ltd

Adresse

61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre

Contact

hostinger.fr/contact

Hostinger ne publie aucun numéro de téléphone : son service client fonctionne par messagerie et par formulaire. Le lien ci-dessus mène au point de contact qu’il indique lui-même.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, mise en page, code source, images et éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Maison Hiret.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

Ce site n’utilise aucune ressource chargée depuis un serveur tiers : ni police de caractères distante, ni bibliothèque, ni service de mesure. Tout est servi depuis le domaine.

Conception et réalisation

Maison Hiret

Polices de caractères

Cormorant Garamond et Jost, diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1. Le texte de la licence accompagne les fichiers : OFL.txt.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles sont vérifiées avec soin, mais Maison Hiret ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualité à tout instant. Les tarifs et délais annoncés ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage les parties.

Maison Hiret met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité du site, sans être tenue à une obligation de résultat. L’accès peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou pour toute raison indépendante de sa volonté.

Les prestations de création de site, de référencement, de développement et d’identité visuelle sont des obligations de moyens : Maison Hiret s’engage à mettre en œuvre les compétences et la diligence attendues d’un professionnel, sans garantir un résultat qui dépend de facteurs extérieurs. Le classement dans les moteurs de recherche en fait partie, et aucun prestataire n’en maîtrise les critères. Le périmètre, les délais et les exclusions de chaque mission sont fixés au devis, qui prévaut sur les descriptions de ce site.

Liens vers d’autres sites

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. Maison Hiret n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent ou à l’usage qui en est fait.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées par ce site (notamment via le formulaire de contact) est décrit en détail dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir tenté de le résoudre directement par une réclamation écrite.

Médiateur désigné

[Nom du médiateur ou de l’association de médiation]

Adresse

[Adresse postale du médiateur]

Saisine en ligne

[URL du formulaire de saisine]

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, le litige est porté devant les juridictions françaises.

Si vous êtes un particulier, cette dernière phrase ne vous retire rien : vous conservez le droit de saisir le tribunal de votre lieu de domicile, qu’aucune clause ne peut écarter.